Bonjour à tous,
Voilà je ne sais pas si mon sujet est à la bonne place mais après avoir cherché je n'ai pas trouvé mieux qu'ici, aussi si je fais une erreur merci de me le signaler.
Je me demande ce que doit comporter un certificat de cession
. J'ai reçu celui de Paco et il m'étonne un peu. Voila ce qui comporte, je vous le refais ci dessous:
CERTIFICAT DE CESSION
Je soussigné Mr Nom et Prénom
Adresse: .................................................
Tél: 02-------- ou 06--------
Pays : FRANCE
Reconnait avoir cédé le ou les oiseaux cité ci-dessous à titre définitif:
Kakariki Lutino Mâle N° d'identification: T --- ---
A : mon Nom et Prénom
mon Adresse
Fait le présent certificat pour servir et valoir ce que de droit à: Lieu de l'achat
Le : date
Signature du cédant Signature de l’acquéreur
Voilà, bien sûr j'ai omis les noms et adresses vous comprenez pourquoi. Ce qui m'étonne dans ce certificat c'est qu'il ne comporte pas la date de naissance de l'oiseau et le numéro de l'éleveur.
Pouvez-vous me dire comment est fait un certificat et ce qu'il doit comporter pour être aux normes.
Merci
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